Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPSYS
HAUSS Serge
AUBERT Bruno

Numéro de dépôt :
93483298
Date de dépôt :
13/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2003

Présentation de la marque DIPSYS

Déposée le 13 septembre 1993 par HAUSS Serge et AUBERT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIPSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Les déposants sont HAUSS Serge, domicilié(e) 6 rue des Santolines, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et AUBERT Bruno, domicilié(e) Chemin du Paradis, 30330 CONNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge HAUSS - France.

La marque DIPSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPSYS est expirée depuis le 13 septembre 2003.


HAUSS Serge - 6 rue des Santolines, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France

AUBERT Bruno - Chemin du Paradis, 30330 CONNAUX - France


Monsieur Serge HAUSS - France


Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167043 - Publication au BOPI 1993-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Appareils et instruments de chimie Appareils à haute fréquence Appareils électriques de chauffage Appareils pour l'épuration des gaz Appareil et installation de séchage Echangeurs thermiques Etude de projet technique Recherches techniques Recherches en chimie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.